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Marques déposées par monsieur André LACHETEAU
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- LA LOIRE EN MOUVEMENT -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- LA LOIRE EN MOUVEMENT -
Monsieur André LACHETEAU

Numéro de dépôt :
3201364
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/12/2012
- LA LOIRE EN MOUVEMENT - de André LACHETEAU

Présentation de la marque - LA LOIRE EN MOUVEMENT -

Déposée le 24 décembre 2002 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « - LA LOIRE EN MOUVEMENT - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

La marque - LA LOIRE EN MOUVEMENT - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LA LOIRE EN MOUVEMENT - est expirée depuis le 24 décembre 2012.

André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : OR-VRAY , – vin Contemporain, Vins contemporains, Vins de Loire contemporains. , Le Lac


Monsieur André LACHETEAU - Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Monsieur André LACHETEAU - Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme "Loire" Education et divertissement

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.